Avis de décès de

M. PERNEL Jacques Andre Honore

Né le 16/04/1944 - Décédé le 04/11/2010
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PERNEL
Prénom(s) : Jacques Andre Honore
Date de naissance : 16/04/1944
Lieu de naissance : Lisieux - 14 - Calvados Code Insee 14366
Date de décès : 04/11/2010 (66 ans)
Lieu de décès : Caen - 14 - Calvados Code Insee 14118
Acte de décès : Numéro 2314 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PERNEL Jacques Andre Honore, vous devez contacter la mairie de Caen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PERNEL Jacques Andre Honore qui semble être décédé dans votre commune le 04/11/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PERNEL Jacques Andre Honore. - Né le 16/04/1944 à Lisieux - 14 - Calvados. - Décédé le 04/11/2010 à Caen - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 2314. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19473426-pernel-jacques-andre-honore. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PERNEL Jacques Andre Honore ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PERNEL Jacques Andre Honore, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts