Avis de décès de

M. BEZARD Michel Alphonse Henri

Né le 07/12/1957 - Décédé le 05/11/2010
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Sexe : Homme
Nom : BEZARD
Prénom(s) : Michel Alphonse Henri
Date de naissance : 07/12/1957
Lieu de naissance : Orleans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Date de décès : 05/11/2010 (52 ans)
Lieu de décès : Sens - 89 - Yonne Code Insee 89387
Acte de décès : Numéro 662 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BEZARD Michel Alphonse Henri, vous devez contacter la mairie de Sens. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BEZARD Michel Alphonse Henri qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BEZARD Michel Alphonse Henri. - Né le 07/12/1957 à Orleans - 45 - Loiret. - Décédé le 05/11/2010 à Sens - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 662. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19509364-bezard-michel-alphonse-henri. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BEZARD Michel Alphonse Henri ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BEZARD Michel Alphonse Henri, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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