Avis de décès de

M. KEDDOUS Mebarek

Né le 13/12/1934 - Décédé le 17/11/2010
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Sexe : Homme
Nom : KEDDOUS
Prénom(s) : Mebarek
Date de naissance : 13/12/1934
Lieu de naissance : ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 17/11/2010 (75 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 143 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KEDDOUS Mebarek, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KEDDOUS Mebarek qui semble être décédé dans votre commune le 17/11/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KEDDOUS Mebarek. - Né le 13/12/1934 à ALGERIE. - Décédé le 17/11/2010 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 143. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19509430-keddous-mebarek. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KEDDOUS Mebarek ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KEDDOUS Mebarek, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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