Avis de décès de

M. CLEMENT Jerome Pascal

Né le 05/06/1973 - Décédé le 06/12/2010
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CLEMENT
Prénom(s) : Jerome Pascal
Date de naissance : 05/06/1973
Lieu de naissance : Macon - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71270
Date de décès : 06/12/2010 (37 ans)
Lieu de décès : Replonges - 01 - Ain Code Insee 01320
Acte de décès : Numéro 20 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLEMENT Jerome Pascal, vous devez contacter la mairie de Replonges. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLEMENT Jerome Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 06/12/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLEMENT Jerome Pascal. - Né le 05/06/1973 à Macon - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 06/12/2010 à Replonges - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 20. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19514653-clement-jerome-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLEMENT Jerome Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLEMENT Jerome Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts