Avis de décès de

M. SCHELL Gilbert Jules Joseph

Né le 27/03/1947 - Décédé le 27/11/2010
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Sexe : Homme
Nom : SCHELL
Prénom(s) : Gilbert Jules Joseph
Date de naissance : 27/03/1947
Lieu de naissance : Pierrefontaine-Les-Varans - 25 - Doubs Code Insee 25453
Date de décès : 27/11/2010 (63 ans)
Lieu de décès : Damprichard - 25 - Doubs Code Insee 25193
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCHELL Gilbert Jules Joseph, vous devez contacter la mairie de Damprichard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCHELL Gilbert Jules Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 27/11/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCHELL Gilbert Jules Joseph. - Né le 27/03/1947 à Pierrefontaine-Les-Varans - 25 - Doubs. - Décédé le 27/11/2010 à Damprichard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19524229-schell-gilbert-jules-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCHELL Gilbert Jules Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCHELL Gilbert Jules Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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