Avis de décès de

M. CLOT Pierre Emile Fernand

Né le 09/05/1927 - Décédé le 26/11/2010
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Sexe : Homme
Nom : CLOT
Prénom(s) : Pierre Emile Fernand
Date de naissance : 09/05/1927
Lieu de naissance : Grenoble - 38 - Isère Code Insee 38185
Date de décès : 26/11/2010 (83 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 1701 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLOT Pierre Emile Fernand, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLOT Pierre Emile Fernand qui semble être décédé dans votre commune le 26/11/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLOT Pierre Emile Fernand. - Né le 09/05/1927 à Grenoble - 38 - Isère. - Décédé le 26/11/2010 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 1701. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19532071-clot-pierre-emile-fernand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLOT Pierre Emile Fernand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLOT Pierre Emile Fernand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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