Avis de décès de

M. BUSCOZ Robert Andre

Né le 07/05/1921 - Décédé le 25/11/2010
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Sexe : Homme
Nom : BUSCOZ
Prénom(s) : Robert Andre
Date de naissance : 07/05/1921
Lieu de naissance : Villeurbanne - 69 - Rhône Code Insee 69266
Date de décès : 25/11/2010 (89 ans)
Lieu de décès : Cabestany - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66028
Acte de décès : Numéro 273 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSCOZ Robert Andre, vous devez contacter la mairie de Cabestany. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSCOZ Robert Andre qui semble être décédé dans votre commune le 25/11/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSCOZ Robert Andre. - Né le 07/05/1921 à Villeurbanne - 69 - Rhône. - Décédé le 25/11/2010 à Cabestany - 66 - Pyrénées-Orientales. - Acte de décès numéro 273. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19546106-buscoz-robert-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSCOZ Robert Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSCOZ Robert Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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