Avis de décès de

M. BORELLY Pascal Michel

Né le 01/01/1946 - Décédé le 29/11/2010
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Sexe : Homme
Nom : BORELLY
Prénom(s) : Pascal Michel
Date de naissance : 01/01/1946
Lieu de naissance : Bois-Colombes - 75 Code Insee 75009
Date de décès : 29/11/2010 (64 ans)
Lieu de décès : Gennevilliers - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92036
Acte de décès : Numéro 261 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BORELLY Pascal Michel, vous devez contacter la mairie de Gennevilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BORELLY Pascal Michel qui semble être décédé dans votre commune le 29/11/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BORELLY Pascal Michel. - Né le 01/01/1946 à Bois-Colombes - 75. - Décédé le 29/11/2010 à Gennevilliers - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 261. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19560631-borelly-pascal-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BORELLY Pascal Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BORELLY Pascal Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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