Avis de décès de

M. QUERUEL Gerard Leon Charles

Né le 15/05/1935 - Décédé le 06/02/2011
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Sexe : Homme
Nom : QUERUEL
Prénom(s) : Gerard Leon Charles
Date de naissance : 15/05/1935
Lieu de naissance : Paris 16E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75116
Date de décès : 06/02/2011 (75 ans)
Lieu de décès : Vert - 40 - Landes Code Insee 40323
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUERUEL Gerard Leon Charles, vous devez contacter la mairie de Vert. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUERUEL Gerard Leon Charles qui semble être décédé dans votre commune le 06/02/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUERUEL Gerard Leon Charles. - Né le 15/05/1935 à Paris 16E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 06/02/2011 à Vert - 40 - Landes. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19633136-queruel-gerard-leon-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUERUEL Gerard Leon Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUERUEL Gerard Leon Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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