Avis de décès de

M. BORNAT Roger Daniel

Né le 16/11/1920 - Décédé le 24/07/2010
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Sexe : Homme
Nom : BORNAT
Prénom(s) : Roger Daniel
Date de naissance : 16/11/1920
Lieu de naissance : Chantecoq - 45 - Loiret Code Insee 45073
Date de décès : 24/07/2010 (89 ans)
Lieu de décès : Nemours - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77333
Acte de décès : Numéro 146 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BORNAT Roger Daniel, vous devez contacter la mairie de Nemours. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BORNAT Roger Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 24/07/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BORNAT Roger Daniel. - Né le 16/11/1920 à Chantecoq - 45 - Loiret. - Décédé le 24/07/2010 à Nemours - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 146. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19702353-bornat-roger-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BORNAT Roger Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BORNAT Roger Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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