Avis de décès de

Mme DUCASS Simone

Née le 28/03/1926 - Décédée le 13/03/2011
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Sexe : Femme
Nom : DUCASS
Prénom(s) : Simone
Date de naissance : 28/03/1926
Lieu de naissance : Carrieres-Sur-Seine - 78 - Yvelines Code Insee 78124
Date de décès : 13/03/2011 (84 ans)
Lieu de décès : Fréjus - 83 - Var Code Insee 83061
Acte de décès : Numéro 227 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme DUCASS Simone, vous devez contacter la mairie de Fréjus. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme DUCASS Simone qui semble être décédée dans votre commune le 13/03/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme DUCASS Simone. - Née le 28/03/1926 à Carrieres-Sur-Seine - 78 - Yvelines. - Décédée le 13/03/2011 à Fréjus - 83 - Var. - Acte de décès numéro 227. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19704673-ducass-simone. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme DUCASS Simone ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme DUCASS Simone, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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