Avis de décès de

M. MASSON Daniel Claude Gilbert

Né le 04/02/1957 - Décédé le 02/04/2011
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Sexe : Homme
Nom : MASSON
Prénom(s) : Daniel Claude Gilbert
Date de naissance : 04/02/1957
Lieu de naissance : Sainte-Marie-Aux-Mines - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68298
Date de décès : 02/04/2011 (54 ans)
Lieu de décès : Miramas - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13063
Acte de décès : Numéro 55 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSON Daniel Claude Gilbert, vous devez contacter la mairie de Miramas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSON Daniel Claude Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 02/04/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSON Daniel Claude Gilbert. - Né le 04/02/1957 à Sainte-Marie-Aux-Mines - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 02/04/2011 à Miramas - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 55. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19717085-masson-daniel-claude-gilbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSON Daniel Claude Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSON Daniel Claude Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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