Avis de décès de

M. CUENIN Marcel

Né le 18/04/1923 - Décédé le 14/04/2011
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Sexe : Homme
Nom : CUENIN
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 18/04/1923
Lieu de naissance : Autrechene - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90082
Date de décès : 14/04/2011 (87 ans)
Lieu de décès : Fontaine-lès-Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21278
Acte de décès : Numéro 43 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUENIN Marcel, vous devez contacter la mairie de Fontaine-lès-Dijon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUENIN Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 14/04/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUENIN Marcel. - Né le 18/04/1923 à Autrechene - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 14/04/2011 à Fontaine-lès-Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 43. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19720388-cuenin-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUENIN Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUENIN Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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