Avis de décès de

M. BRUGEL Arnaud

Né le 23/07/1973 - Décédé le 09/04/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BRUGEL
Prénom(s) : Arnaud
Date de naissance : 23/07/1973
Lieu de naissance : Paris 12E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75112
Date de décès : 09/04/2011 (37 ans)
Lieu de décès : Melun - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77288
Acte de décès : Numéro 283 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUGEL Arnaud, vous devez contacter la mairie de Melun. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUGEL Arnaud qui semble être décédé dans votre commune le 09/04/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUGEL Arnaud. - Né le 23/07/1973 à Paris 12E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 09/04/2011 à Melun - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 283. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19747199-brugel-arnaud. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUGEL Arnaud ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUGEL Arnaud, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts