Avis de décès de

M. PEAN Marc Leon

Né le 15/07/1920 - Décédé le 12/05/2011
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Sexe : Homme
Nom : PEAN
Prénom(s) : Marc Leon
Date de naissance : 15/07/1920
Lieu de naissance : Orleans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Date de décès : 12/05/2011 (90 ans)
Lieu de décès : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Acte de décès : Numéro 277 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PEAN Marc Leon, vous devez contacter la mairie de Arles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PEAN Marc Leon qui semble être décédé dans votre commune le 12/05/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PEAN Marc Leon. - Né le 15/07/1920 à Orleans - 45 - Loiret. - Décédé le 12/05/2011 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 277. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19760056-pean-marc-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PEAN Marc Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PEAN Marc Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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