Avis de décès de

M. BART Jules Joseph

Né le 09/03/1908 - Décédé le 09/05/2011
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Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Jules Joseph
Date de naissance : 09/03/1908
Lieu de naissance : Calonne-Ricouart - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62194
Date de décès : 09/05/2011 (103 ans)
Lieu de décès : Ablain-Saint-Nazaire - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62001
Acte de décès : Numéro 13 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Jules Joseph, vous devez contacter la mairie de Ablain-Saint-Nazaire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Jules Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 09/05/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Jules Joseph. - Né le 09/03/1908 à Calonne-Ricouart - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 09/05/2011 à Ablain-Saint-Nazaire - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 13. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19782517-bart-jules-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Jules Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Jules Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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