Avis de décès de

M. DOUSSAUD Patrick Pierre

Né le 06/01/1960 - Décédé le 15/04/2011
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Sexe : Homme
Nom : DOUSSAUD
Prénom(s) : Patrick Pierre
Date de naissance : 06/01/1960
Lieu de naissance : Samonac - 33 - Gironde Code Insee 33500
Date de décès : 15/04/2011 (51 ans)
Lieu de décès : Chambaron sur Morge - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63244
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUSSAUD Patrick Pierre, vous devez contacter la mairie de Chambaron sur Morge. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUSSAUD Patrick Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 15/04/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUSSAUD Patrick Pierre. - Né le 06/01/1960 à Samonac - 33 - Gironde. - Décédé le 15/04/2011 à Chambaron sur Morge - 63 - Puy-de-Dôme. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19784050-doussaud-patrick-pierre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUSSAUD Patrick Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUSSAUD Patrick Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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