Avis de décès de

M. MARC Pascal Paul Simon

Né le 30/12/1963 - Décédé le 18/05/2011
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Sexe : Homme
Nom : MARC
Prénom(s) : Pascal Paul Simon
Date de naissance : 30/12/1963
Lieu de naissance : Dieppe - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76217
Date de décès : 18/05/2011 (47 ans)
Lieu de décès : Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76540
Acte de décès : Numéro 1176 - Demander l'acte

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MARC Pascal Paul Simon, vous devez contacter la mairie de Rouen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MARC Pascal Paul Simon qui semble être décédé dans votre commune le 18/05/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MARC Pascal Paul Simon. - Né le 30/12/1963 à Dieppe - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 18/05/2011 à Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 1176. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19791589-marc-pascal-paul-simon. Cordialement

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MARC Pascal Paul Simon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MARC Pascal Paul Simon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.