Avis de décès de

M. CHAPUIS Pierre Marcel

Né le 24/09/1948 - Décédé le 29/05/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHAPUIS
Prénom(s) : Pierre Marcel
Date de naissance : 24/09/1948
Lieu de naissance : Anlezy - 58 - Nièvre Code Insee 58006
Date de décès : 29/05/2011 (62 ans)
Lieu de décès : Decize - 58 - Nièvre Code Insee 58095
Acte de décès : Numéro 136 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPUIS Pierre Marcel, vous devez contacter la mairie de Decize. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPUIS Pierre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 29/05/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPUIS Pierre Marcel. - Né le 24/09/1948 à Anlezy - 58 - Nièvre. - Décédé le 29/05/2011 à Decize - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 136. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19824462-chapuis-pierre-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPUIS Pierre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPUIS Pierre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts