Avis de décès de

M. PASSETEMPS Richard William

Né le 17/02/1943 - Décédé le 09/07/2011
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Sexe : Homme
Nom : PASSETEMPS
Prénom(s) : Richard William
Date de naissance : 17/02/1943
Lieu de naissance : Odival - 52 - Haute-Marne Code Insee 52361
Date de décès : 09/07/2011 (68 ans)
Lieu de décès : La Rochelle - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17300
Acte de décès : Numéro 738 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASSETEMPS Richard William, vous devez contacter la mairie de La Rochelle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASSETEMPS Richard William qui semble être décédé dans votre commune le 09/07/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASSETEMPS Richard William. - Né le 17/02/1943 à Odival - 52 - Haute-Marne. - Décédé le 09/07/2011 à La Rochelle - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 738. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19851601-passetemps-richard-william. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASSETEMPS Richard William ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASSETEMPS Richard William, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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