Avis de décès de

M. BROSSE Robert Marcel

Né le 29/03/1933 - Décédé le 29/06/2011
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Robert Marcel
Date de naissance : 29/03/1933
Lieu de naissance : Mezieres-Sur-Ponthouin - 72 - Sarthe Code Insee 72196
Date de décès : 29/06/2011 (78 ans)
Lieu de décès : L'Aigle - 61 - Orne Code Insee 61214
Acte de décès : Numéro 129 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de L'Aigle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 29/06/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Robert Marcel. - Né le 29/03/1933 à Mezieres-Sur-Ponthouin - 72 - Sarthe. - Décédé le 29/06/2011 à L'Aigle - 61 - Orne. - Acte de décès numéro 129. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19870352-brosse-robert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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