Avis de décès de

M. OSEL Felix Gaetan

Né le 07/08/1963 - Décédé le 13/08/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : OSEL
Prénom(s) : Felix Gaetan
Date de naissance : 07/08/1963
Lieu de naissance : Trinite(La) - 972 - MARTINIQUE Code Insee 97230
Date de décès : 13/08/2011 (48 ans)
Lieu de décès : Alençon - 61 - Orne Code Insee 61001
Acte de décès : Numéro 327 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. OSEL Felix Gaetan, vous devez contacter la mairie de Alençon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. OSEL Felix Gaetan qui semble être décédé dans votre commune le 13/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. OSEL Felix Gaetan. - Né le 07/08/1963 à Trinite(La) - 972 - MARTINIQUE. - Décédé le 13/08/2011 à Alençon - 61 - Orne. - Acte de décès numéro 327. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19914693-osel-felix-gaetan. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. OSEL Felix Gaetan ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. OSEL Felix Gaetan, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts