Avis de décès de

M. HAMEL Jean Yves

Né le 26/08/1958 - Décédé le 21/07/2011
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Sexe : Homme
Nom : HAMEL
Prénom(s) : Jean Yves
Date de naissance : 26/08/1958
Lieu de naissance : Fort-De-France - 972 - MARTINIQUE Code Insee 97209
Date de décès : 21/07/2011 (52 ans)
Lieu de décès : Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône Code Insee 69034
Acte de décès : Numéro 367 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HAMEL Jean Yves, vous devez contacter la mairie de Caluire-et-Cuire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HAMEL Jean Yves qui semble être décédé dans votre commune le 21/07/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HAMEL Jean Yves. - Né le 26/08/1958 à Fort-De-France - 972 - MARTINIQUE. - Décédé le 21/07/2011 à Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 367. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19918924-hamel-jean-yves. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HAMEL Jean Yves ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HAMEL Jean Yves, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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