Avis de décès de

M. MOREL Philippe Marc Robert

Né le 16/08/1964 - Décédé le 12/08/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOREL
Prénom(s) : Philippe Marc Robert
Date de naissance : 16/08/1964
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 12/08/2011 (46 ans)
Lieu de décès : Aix-les-Bains - 73 - Savoie Code Insee 73008
Acte de décès : Numéro 272 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOREL Philippe Marc Robert, vous devez contacter la mairie de Aix-les-Bains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOREL Philippe Marc Robert qui semble être décédé dans votre commune le 12/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOREL Philippe Marc Robert. - Né le 16/08/1964 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 12/08/2011 à Aix-les-Bains - 73 - Savoie. - Acte de décès numéro 272. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19920835-morel-philippe-marc-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOREL Philippe Marc Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOREL Philippe Marc Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts