Avis de décès de

M. DEPLAND Daniel Gerard

Né le 10/12/1953 - Décédé le 12/08/2011
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Sexe : Homme
Nom : DEPLAND
Prénom(s) : Daniel Gerard
Date de naissance : 10/12/1953
Lieu de naissance : Chamonix-Mont-Blanc - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74056
Date de décès : 12/08/2011 (57 ans)
Lieu de décès : Les Houches - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74143
Acte de décès : Numéro 37 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEPLAND Daniel Gerard, vous devez contacter la mairie de Les Houches. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEPLAND Daniel Gerard qui semble être décédé dans votre commune le 12/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEPLAND Daniel Gerard. - Né le 10/12/1953 à Chamonix-Mont-Blanc - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 12/08/2011 à Les Houches - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 37. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19921239-depland-daniel-gerard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEPLAND Daniel Gerard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEPLAND Daniel Gerard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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