Avis de décès de

M. PUGNAT Jacques Bernard

Né le 09/06/1943 - Décédé le 25/07/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PUGNAT
Prénom(s) : Jacques Bernard
Date de naissance : 09/06/1943
Lieu de naissance : Cordon - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74089
Date de décès : 25/07/2011 (68 ans)
Lieu de décès : Passy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74208
Acte de décès : Numéro 149 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PUGNAT Jacques Bernard, vous devez contacter la mairie de Passy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PUGNAT Jacques Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 25/07/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PUGNAT Jacques Bernard. - Né le 09/06/1943 à Cordon - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 25/07/2011 à Passy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 149. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19921335-pugnat-jacques-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PUGNAT Jacques Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PUGNAT Jacques Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts