Avis de décès de

M. BARNOLE Francis Alban Sebastien

Né le 22/06/1924 - Décédé le 10/08/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BARNOLE
Prénom(s) : Francis Alban Sebastien
Date de naissance : 22/06/1924
Lieu de naissance : Nefiach - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66121
Date de décès : 10/08/2011 (87 ans)
Lieu de décès : Rosny-sous-Bois - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93064
Acte de décès : Numéro 184 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BARNOLE Francis Alban Sebastien, vous devez contacter la mairie de Rosny-sous-Bois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BARNOLE Francis Alban Sebastien qui semble être décédé dans votre commune le 10/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BARNOLE Francis Alban Sebastien. - Né le 22/06/1924 à Nefiach - 66 - Pyrénées-Orientales. - Décédé le 10/08/2011 à Rosny-sous-Bois - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 184. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19930773-barnole-francis-alban-sebastien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BARNOLE Francis Alban Sebastien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BARNOLE Francis Alban Sebastien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts