Avis de décès de

M. DOUEZ Jean-Marc

Né le 29/12/1969 - Décédé le 17/08/2011
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Sexe : Homme
Nom : DOUEZ
Prénom(s) : Jean-Marc
Date de naissance : 29/12/1969
Lieu de naissance : Arras - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62041
Date de décès : 17/08/2011 (41 ans)
Lieu de décès : Joyeuse - 07 - Ardèche Code Insee 07110
Acte de décès : Numéro 44 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUEZ Jean-Marc, vous devez contacter la mairie de Joyeuse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUEZ Jean-Marc qui semble être décédé dans votre commune le 17/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUEZ Jean-Marc. - Né le 29/12/1969 à Arras - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 17/08/2011 à Joyeuse - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 44. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19935533-douez-jean-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUEZ Jean-Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUEZ Jean-Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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