Avis de décès de

M. REGNAULT Daniel Marcel Serge

Né le 11/10/1941 - Décédé le 19/08/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : REGNAULT
Prénom(s) : Daniel Marcel Serge
Date de naissance : 11/10/1941
Lieu de naissance : Paris 20E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75120
Date de décès : 19/08/2011 (69 ans)
Lieu de décès : Pépieux - 11 - Aude Code Insee 11280
Acte de décès : Numéro 15 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. REGNAULT Daniel Marcel Serge, vous devez contacter la mairie de Pépieux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. REGNAULT Daniel Marcel Serge qui semble être décédé dans votre commune le 19/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. REGNAULT Daniel Marcel Serge. - Né le 11/10/1941 à Paris 20E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 19/08/2011 à Pépieux - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 15. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19936369-regnault-daniel-marcel-serge. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. REGNAULT Daniel Marcel Serge ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. REGNAULT Daniel Marcel Serge, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts