Avis de décès de

M. ROSEL Jean

Né le 25/10/1913 - Décédé le 31/08/2011
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Sexe : Homme
Nom : ROSEL
Prénom(s) : Jean
Date de naissance : 25/10/1913
Lieu de naissance : Alos De Balaguer - ESPAGNE Code Insee 99134
Date de décès : 31/08/2011 (97 ans)
Lieu de décès : Saintes - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17415
Acte de décès : Numéro 547 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROSEL Jean, vous devez contacter la mairie de Saintes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROSEL Jean qui semble être décédé dans votre commune le 31/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROSEL Jean. - Né le 25/10/1913 à Alos De Balaguer - ESPAGNE. - Décédé le 31/08/2011 à Saintes - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 547. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19939357-rosel-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROSEL Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROSEL Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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