Avis de décès de

M. PAPE Pierre Jacques Philippe

Né le 23/07/1941 - Décédé le 15/09/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PAPE
Prénom(s) : Pierre Jacques Philippe
Date de naissance : 23/07/1941
Lieu de naissance : Baume-Les-Dames - 25 - Doubs Code Insee 25047
Date de décès : 15/09/2011 (70 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000001476 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PAPE Pierre Jacques Philippe, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PAPE Pierre Jacques Philippe qui semble être décédé dans votre commune le 15/09/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PAPE Pierre Jacques Philippe. - Né le 23/07/1941 à Baume-Les-Dames - 25 - Doubs. - Décédé le 15/09/2011 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000001476. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19941437-pape-pierre-jacques-philippe. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PAPE Pierre Jacques Philippe ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PAPE Pierre Jacques Philippe, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts