Avis de décès de

M. SCHELL Hippolyte Marie Dominique

Né le 07/08/1949 - Décédé le 10/09/2011
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Sexe : Homme
Nom : SCHELL
Prénom(s) : Hippolyte Marie Dominique
Date de naissance : 07/08/1949
Lieu de naissance : Charmauvillers - 25 - Doubs Code Insee 25124
Date de décès : 10/09/2011 (62 ans)
Lieu de décès : Pompierre-sur-Doubs - 25 - Doubs Code Insee 25461
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCHELL Hippolyte Marie Dominique, vous devez contacter la mairie de Pompierre-sur-Doubs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCHELL Hippolyte Marie Dominique qui semble être décédé dans votre commune le 10/09/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCHELL Hippolyte Marie Dominique. - Né le 07/08/1949 à Charmauvillers - 25 - Doubs. - Décédé le 10/09/2011 à Pompierre-sur-Doubs - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19941663-schell-hippolyte-marie-dominique. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCHELL Hippolyte Marie Dominique ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCHELL Hippolyte Marie Dominique, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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