Avis de décès de

M. MARCELLOT Paul Andre Clovis

Né le 04/01/1934 - Décédé le 20/08/2011
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Sexe : Homme
Nom : MARCELLOT
Prénom(s) : Paul Andre Clovis
Date de naissance : 04/01/1934
Lieu de naissance : Gieres - 38 - Isère Code Insee 38179
Date de décès : 20/08/2011 (77 ans)
Lieu de décès : Quint-Fonsegrives - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31445
Acte de décès : Numéro 53 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MARCELLOT Paul Andre Clovis, vous devez contacter la mairie de Quint-Fonsegrives. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MARCELLOT Paul Andre Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 20/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MARCELLOT Paul Andre Clovis. - Né le 04/01/1934 à Gieres - 38 - Isère. - Décédé le 20/08/2011 à Quint-Fonsegrives - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 53. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19943974-marcellot-paul-andre-clovis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MARCELLOT Paul Andre Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MARCELLOT Paul Andre Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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