Avis de décès de

M. JAMES Herve Andre Simon

Né le 25/09/1961 - Décédé le 03/09/2011
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Sexe : Homme
Nom : JAMES
Prénom(s) : Herve Andre Simon
Date de naissance : 25/09/1961
Lieu de naissance : Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54395
Date de décès : 03/09/2011 (49 ans)
Lieu de décès : Custines - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54150
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JAMES Herve Andre Simon, vous devez contacter la mairie de Custines. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JAMES Herve Andre Simon qui semble être décédé dans votre commune le 03/09/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JAMES Herve Andre Simon. - Né le 25/09/1961 à Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 03/09/2011 à Custines - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19952432-james-herve-andre-simon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JAMES Herve Andre Simon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JAMES Herve Andre Simon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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