Avis de décès de

M. VAN OS Michel

Né le 11/09/1936 - Décédé le 29/08/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : VAN OS
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 11/09/1936
Lieu de naissance : Saint-Etienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Date de décès : 29/08/2011 (74 ans)
Lieu de décès : Tourcoing - 59 - Nord Code Insee 59599
Acte de décès : Numéro 744 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VAN OS Michel, vous devez contacter la mairie de Tourcoing. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VAN OS Michel qui semble être décédé dans votre commune le 29/08/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VAN OS Michel. - Né le 11/09/1936 à Saint-Etienne - 42 - Loire. - Décédé le 29/08/2011 à Tourcoing - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 744. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19955729-van-os-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VAN OS Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VAN OS Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts