Avis de décès de

M. COUSIN Daniel Michel

Né le 25/06/1964 - Décédé le 22/09/2011
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Sexe : Homme
Nom : COUSIN
Prénom(s) : Daniel Michel
Date de naissance : 25/06/1964
Lieu de naissance : Argentan - 61 - Orne Code Insee 61006
Date de décès : 22/09/2011 (47 ans)
Lieu de décès : Alençon - 61 - Orne Code Insee 61001
Acte de décès : Numéro 391 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COUSIN Daniel Michel, vous devez contacter la mairie de Alençon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COUSIN Daniel Michel qui semble être décédé dans votre commune le 22/09/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COUSIN Daniel Michel. - Né le 25/06/1964 à Argentan - 61 - Orne. - Décédé le 22/09/2011 à Alençon - 61 - Orne. - Acte de décès numéro 391. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19956398-cousin-daniel-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COUSIN Daniel Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COUSIN Daniel Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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