Avis de décès de

M. CLERC Robert Armand

Né le 23/10/1918 - Décédé le 23/09/2011
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Sexe : Homme
Nom : CLERC
Prénom(s) : Robert Armand
Date de naissance : 23/10/1918
Lieu de naissance : Chateaurenaud - 71 Code Insee 71114
Date de décès : 23/09/2011 (92 ans)
Lieu de décès : Chalon-sur-Saône - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71076
Acte de décès : Numéro 874 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLERC Robert Armand, vous devez contacter la mairie de Chalon-sur-Saône. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLERC Robert Armand qui semble être décédé dans votre commune le 23/09/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLERC Robert Armand. - Né le 23/10/1918 à Chateaurenaud - 71. - Décédé le 23/09/2011 à Chalon-sur-Saône - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 874. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19961356-clerc-robert-armand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLERC Robert Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLERC Robert Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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