Avis de décès de

M. BART Jean Stephen Robert

Né le 31/12/1951 - Décédé le 14/10/2011
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Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Jean Stephen Robert
Date de naissance : 31/12/1951
Lieu de naissance : Blois - 41 - Loir-et-Cher Code Insee 41018
Date de décès : 14/10/2011 (59 ans)
Lieu de décès : Bonac-Irazein - 09 - Ariège Code Insee 09059
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Jean Stephen Robert, vous devez contacter la mairie de Bonac-Irazein. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Jean Stephen Robert qui semble être décédé dans votre commune le 14/10/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Jean Stephen Robert. - Né le 31/12/1951 à Blois - 41 - Loir-et-Cher. - Décédé le 14/10/2011 à Bonac-Irazein - 09 - Ariège. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19976645-bart-jean-stephen-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Jean Stephen Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Jean Stephen Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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