Avis de décès de

M. KAMEL Atef

Né le ??/03/1922 - Décédé le 17/10/2011
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Sexe : Homme
Nom : KAMEL
Prénom(s) : Atef
Date de naissance : ??/03/1922
Lieu de naissance : Beyrouth - LIBAN Code Insee 99205
Date de décès : 17/10/2011 (89 ans)
Lieu de décès : Rosny-sous-Bois - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93064
Acte de décès : Numéro 240 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KAMEL Atef, vous devez contacter la mairie de Rosny-sous-Bois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KAMEL Atef qui semble être décédé dans votre commune le 17/10/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KAMEL Atef. - Né le ??/03/1922 à Beyrouth - LIBAN. - Décédé le 17/10/2011 à Rosny-sous-Bois - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 240. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20014763-kamel-atef. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KAMEL Atef ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KAMEL Atef, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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