Avis de décès de

M. HART Jacques

Né le 07/06/1953 - Décédé le 01/12/2011
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Sexe : Homme
Nom : HART
Prénom(s) : Jacques
Date de naissance : 07/06/1953
Lieu de naissance : Rochelle(La) - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17300
Date de décès : 01/12/2011 (58 ans)
Lieu de décès : Quimper - 29 - Finistère Code Insee 29232
Acte de décès : Numéro 1343 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HART Jacques, vous devez contacter la mairie de Quimper. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HART Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 01/12/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HART Jacques. - Né le 07/06/1953 à Rochelle(La) - 17 - Charente-Maritime. - Décédé le 01/12/2011 à Quimper - 29 - Finistère. - Acte de décès numéro 1343. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20076673-hart-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HART Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HART Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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