Avis de décès de

M. CONTANT Daniel Bernard

Né le 04/12/1937 - Décédé le 01/12/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CONTANT
Prénom(s) : Daniel Bernard
Date de naissance : 04/12/1937
Lieu de naissance : Raismes - 59 - Nord Code Insee 59491
Date de décès : 01/12/2011 (73 ans)
Lieu de décès : Bruay-sur-l'Escaut - 59 - Nord Code Insee 59112
Acte de décès : Numéro 114 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CONTANT Daniel Bernard, vous devez contacter la mairie de Bruay-sur-l'Escaut. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CONTANT Daniel Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 01/12/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CONTANT Daniel Bernard. - Né le 04/12/1937 à Raismes - 59 - Nord. - Décédé le 01/12/2011 à Bruay-sur-l'Escaut - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 114. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20090165-contant-daniel-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CONTANT Daniel Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CONTANT Daniel Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts