Avis de décès de

M. DOUSSE Jacques

Né le 21/06/1958 - Décédé le 28/11/2011
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Sexe : Homme
Nom : DOUSSE
Prénom(s) : Jacques
Date de naissance : 21/06/1958
Lieu de naissance : Chamalieres - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63075
Date de décès : 28/11/2011 (53 ans)
Lieu de décès : Bron - 69 - Rhône Code Insee 69029
Acte de décès : Numéro 947 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUSSE Jacques, vous devez contacter la mairie de Bron. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUSSE Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 28/11/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUSSE Jacques. - Né le 21/06/1958 à Chamalieres - 63 - Puy-de-Dôme. - Décédé le 28/11/2011 à Bron - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 947. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20097103-dousse-jacques. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUSSE Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUSSE Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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