Avis de décès de

M. DOUANE Miloud

Né le 19/07/1932 - Décédé le 02/12/2011
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Sexe : Homme
Nom : DOUANE
Prénom(s) : Miloud
Date de naissance : 19/07/1932
Lieu de naissance : Sidi Lakhdar - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 02/12/2011 (79 ans)
Lieu de décès : Le Havre - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76351
Acte de décès : Numéro 1196 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUANE Miloud, vous devez contacter la mairie de Le Havre. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUANE Miloud qui semble être décédé dans votre commune le 02/12/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUANE Miloud. - Né le 19/07/1932 à Sidi Lakhdar - ALGERIE. - Décédé le 02/12/2011 à Le Havre - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 1196. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20102036-douane-miloud. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUANE Miloud ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUANE Miloud, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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