Avis de décès de

M. MARTIN Emile Modes

Né le 17/12/1925 - Décédé le 12/01/2012
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Sexe : Homme
Nom : MARTIN
Prénom(s) : Emile Modes
Date de naissance : 17/12/1925
Lieu de naissance : Saint-Vincent-Les-Forts - 04 - Alpes-de-Haute-Provence Code Insee 04198
Date de décès : 12/01/2012 (86 ans)
Lieu de décès : Seyne - 04 - Alpes-de-Haute-Provence Code Insee 04205
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MARTIN Emile Modes, vous devez contacter la mairie de Seyne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MARTIN Emile Modes qui semble être décédé dans votre commune le 12/01/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MARTIN Emile Modes. - Né le 17/12/1925 à Saint-Vincent-Les-Forts - 04 - Alpes-de-Haute-Provence. - Décédé le 12/01/2012 à Seyne - 04 - Alpes-de-Haute-Provence. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20115147-martin-emile-modes. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MARTIN Emile Modes ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MARTIN Emile Modes, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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