Avis de décès de

M. HORTA Mario

Né le 12/03/1950 - Décédé le 27/12/2011
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HORTA
Prénom(s) : Mario
Date de naissance : 12/03/1950
Lieu de naissance : Mertola - PORTUGAL Code Insee 99139
Date de décès : 27/12/2011 (61 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000002078 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HORTA Mario, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HORTA Mario qui semble être décédé dans votre commune le 27/12/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HORTA Mario. - Né le 12/03/1950 à Mertola - PORTUGAL. - Décédé le 27/12/2011 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000002078. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20123535-horta-mario. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HORTA Mario ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HORTA Mario, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts