Avis de décès de

M. MOREY Marcel

Né le 27/02/1928 - Décédé le 04/01/2012
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Sexe : Homme
Nom : MOREY
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 27/02/1928
Lieu de naissance : Valfin-Sur-Valouse - 39 - Jura Code Insee 39542
Date de décès : 04/01/2012 (83 ans)
Lieu de décès : Champagnole - 39 - Jura Code Insee 39097
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOREY Marcel, vous devez contacter la mairie de Champagnole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOREY Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 04/01/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOREY Marcel. - Né le 27/02/1928 à Valfin-Sur-Valouse - 39 - Jura. - Décédé le 04/01/2012 à Champagnole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20131735-morey-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOREY Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOREY Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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