Avis de décès de

M. BOUVART Jacques Marcel Robert

Né le 18/06/1947 - Décédé le 01/01/2012
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Sexe : Homme
Nom : BOUVART
Prénom(s) : Jacques Marcel Robert
Date de naissance : 18/06/1947
Lieu de naissance : Bazuel - 59 - Nord Code Insee 59055
Date de décès : 01/01/2012 (64 ans)
Lieu de décès : Valenciennes - 59 - Nord Code Insee 59606
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUVART Jacques Marcel Robert, vous devez contacter la mairie de Valenciennes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUVART Jacques Marcel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 01/01/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUVART Jacques Marcel Robert. - Né le 18/06/1947 à Bazuel - 59 - Nord. - Décédé le 01/01/2012 à Valenciennes - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20141529-bouvart-jacques-marcel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUVART Jacques Marcel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUVART Jacques Marcel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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