Avis de décès de

M. ARNOLD Jacques Arthur

Né le 23/08/1942 - Décédé le 18/12/2011
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Sexe : Homme
Nom : ARNOLD
Prénom(s) : Jacques Arthur
Date de naissance : 23/08/1942
Lieu de naissance : Hericourt - 70 - Haute-Saône Code Insee 70285
Date de décès : 18/12/2011 (69 ans)
Lieu de décès : Saint-Amé - 88 - Vosges Code Insee 88409
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNOLD Jacques Arthur, vous devez contacter la mairie de Saint-Amé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNOLD Jacques Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 18/12/2011. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNOLD Jacques Arthur. - Né le 23/08/1942 à Hericourt - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 18/12/2011 à Saint-Amé - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20157520-arnold-jacques-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNOLD Jacques Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNOLD Jacques Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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