Avis de décès de

M. BASLEY Daniel Georges

Né le 15/07/1946 - Décédé le 06/01/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BASLEY
Prénom(s) : Daniel Georges
Date de naissance : 15/07/1946
Lieu de naissance : Paris 15E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75115
Date de décès : 06/01/2012 (65 ans)
Lieu de décès : Nozay - 91 - Essonne Code Insee 91458
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BASLEY Daniel Georges, vous devez contacter la mairie de Nozay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BASLEY Daniel Georges qui semble être décédé dans votre commune le 06/01/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BASLEY Daniel Georges. - Né le 15/07/1946 à Paris 15E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 06/01/2012 à Nozay - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20158601-basley-daniel-georges. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BASLEY Daniel Georges ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BASLEY Daniel Georges, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts