Avis de décès de

M. HERNOUNE Bouzid

Né le ??/??/1936 - Décédé le 20/01/2012
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Sexe : Homme
Nom : HERNOUNE
Prénom(s) : Bouzid
Date de naissance : ??/??/1936
Lieu de naissance : Departement De Constantine - 93 Code Insee 93352
Date de décès : 20/01/2012 (76 ans)
Lieu de décès : Arc-et-Senans - 25 - Doubs Code Insee 25021
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HERNOUNE Bouzid, vous devez contacter la mairie de Arc-et-Senans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HERNOUNE Bouzid qui semble être décédé dans votre commune le 20/01/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HERNOUNE Bouzid. - Né le ??/??/1936 à Departement De Constantine - 93. - Décédé le 20/01/2012 à Arc-et-Senans - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20173658-hernoune-bouzid. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HERNOUNE Bouzid ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HERNOUNE Bouzid, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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